Liste des préavis Municipaux de l'année :

Numéro Titre  
01/2021 Réfection du trottoir Rue G.-H. Piguet, 1347 Le Sentier
02/2021 Remplacement du véhicule porte-outils Boschung Pony P4
03/2021 Vente d une partie constructible de la parcelle RF No 750 située au Rocheray, Chemin de la Halte
04/2021 Révision des statuts de l association scolaire intercommunale de la Vallée de Joux (ASIVJ)
05/2021 Traversée du village de l Orient - Réalisation du tronçon no 1 & giratoire
06/2021 Règlement des sépultures et des cimetières
07/2021 Gestion - Comptes 2020
08/2021 Demande d autorisations générales
09/2021 Arrêté d imposition pour les années 2022 et 2023
10/2021 Fixation du plafonds en matière d endettement et de risque pour cautionnement pour la législature 2021-2026
11/2021 Budget 2022
12/2021 Renouvellement du contrat de parc avec l Association Parc Naturel Régional Jura vaudois
13/2021 Crédit d étude du site de la Poissine
B1/2021 Préavis du bureau - Traitements et indemnités du législatif
B2/2021 Préavis du bureau - Diffusion des séances du Conseil communal sur ValTV
B3/2021 Préavis du bureau - Communication par voie électronique

 

 
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