Liste des préavis Municipaux de l'année :

Numéro Titre  
01/2018 Pôle santé Vallée de Joux
02/2018 Achat de la parcelle RF no 2624 appartenant à la Commune de Morges - Alpage de la Moësette et Grandes Roches
03/2018 Equipement des Grandes Roches, ainsi que des alpages de la Moësette et de la Commune de Bise
04/2018 Garderie des Aristochats, crédit complémentaire au préavis municipal no 15/2013, aménagements extérieurs et amélioration acoustique intérieure
05/2018 Plan partiel d affectation (PPA) Ordons Nord
06/2018 Vente de la parcelle no 2074 au lieu-dit Les Ordons Nors au Brassus
07/2018 Comptes 2017
08/2018 Raccordement de l Hôtel de Ville au réseau de distribution de chaleur Sogebois
09/2018 Plan de quartier La Golisse
10/2018 Réponse à la motion de Monsieur Stéphane Reymond et cts
11/2018 Arrêté d imposition pour l année 2019
12/2018 Plan partiel d affectation (PPA) Crêt Meylan - Le Brassus
13/2018 Règlement et tarif municipal relatif aux émoluments administratifs de la Police du commerce
14/2018 Règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d aménagement du territoire et des constructions
15/2018 Budget 2019
16/2018 Modification du règlement communal sur les déchets

 

 
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