Séances du conseil

Date

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo

5 mars 2018

  1. Assermentation
  2. Préavis 1/2018 : Pôle santé Vallée de Joux
  3. Divers et propositions individuelles

4 décembre 2017

  1. Budget 2018
  2. Préavis 15/2017 : Prêt au Centre Sportif pour assainissement énergétique
  3. Préavis 17/2017 : Transformation de la déchetterie intercommunale
  4. Divers et propositions individuelles

13 novembre 2017

  1. Assermentation.
  2. Préavis 15/2017 : Prêt au Centre sportif pour assainissement énergétique.
  3. Préavis 16/2017 : Trottoir Route Neuve au Sentier.
  4. Préavis 17/2017: Transformation de la déchetterie intercommunale.
  5. Préavis 18/2017: Modification du règlement sur les déchets.
  6. Divers et propositions individuelles.

26 juin 2017

  1. Préavis 8/2017: Comptes 2016.
  2. Elections de la commission de gestion.
  3. Préavis 9/2017
  4. Elections de la commission des finances.
  5. Préavis 10/2017: Adoption des statuts et adhésion à la nouvelle association intercommunale de l organisation de la Protection Civile du district du Jura-Nord vaudois.
  6. Elections de suppléants à la commission des finances.
  7. Elections du bureau du Conseil communal
  8. Préavis 11/2017: Piste cyclable Etape 7, tronçon 4, école secondaire-Pré Rond, étape finale. Approbation du plan routier et traitement des oppositions.
  9. Préavis 12/2017: Réfection du revêtement de la route du Pont des Scies.
  10. Préavis 13/2017: Changement de la conduite d eau et de défense incendie vers l hôpital et changement d une conduite d eau dans le quartier de Rivaboux.
  11. Divers et propositions individuelles.

24 avril 2017

  1. Préavis 5/2017: Adoption d’un nouveau règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants.
  2. Préavis 6/2017: Plan de quartier Le Rocheray et modification du plan général d’affectation La Côte chez Tribillet, la Combe du Moussillon.
  3. Préavis 7/2017: Demande de crédit pour le financement d’études de projets d’infrastructures communales et d’aménagement du territoire.
  4. Divers et propositions individuelles.

6 mars 2017

  1. Préavis 1/2017: Piste cyclable, étape 7, tronçon 4. Ecole secondaire-Pré Rond – étape finale
  2. Préavis 2/2017 
  3. Préavis 3/2017: 
  4. Préavis 4/2017: Réfection et création de traversées sous-voies Travys pour le passage de collecteurs communaux.
  5. Divers et propositions individuelles.

5 décembre 2016

  1. Assermentation
  2. Traitement de la pétition : 30km/h Rue de la Fontaine – L’Orient
  3. Budget 2017
  4. Divers et propositions individuelles

17 octobre 2016

  1. Préavis 8(12)/2016 : Demande d’autorisations générales
  2. Préavis 9/2016: Arrêté d’imposition 2017 et 2018.
  3. Préavis 10/2016 : Fixation du plafond d’endettement et de risque pour cautionnements pour la législature 2016-2021
  4. Préavis du Conseil : Traitement et indemnités du Conseil communal.
  5. Préavis 11/2016 : Création d’un local de traite au Chalet des Grands Plats du Vent.
  6. Préavis 5/2016 : Convention intercommunale sur le Service de Défense contre l’Incendie et de Secours (SDIS)
  7. Divers et propositions individuelles

27 juin 2016

  1. Préavis 6/2016 : Hôtel de Ville du Sentier, réfection de la toiture et réaménagement des surfaces de l’administration.
  2. Préavis 7/2016 
  3. Préavis 8/2016 : comptes 2015
  4. Traitement de la pétition : « Le Conseil administratif du Brassus s’oppose à la fermeture de l’office de poste du Brassus et demande aux autorités de la Commune du Chenit d’entreprendre toutes les démarches utiles qui permettraient d’en éviter la fermeture ».
  5. Divers et propositions individuelles

11 avril 2016

  1. Préavis 1/2016 : Achat de la parcelle RF no 2974 au lieudit Les Ordons au Brassus.
  2. Préavis 2/2016: Piste cyclable – passage inférieur – Réfection de la cour de l’Etablissement scolaire de Chez-le-Maître 
  3. Préavis 3/2016 :  
  4. Préavis 4/2016 : Aménagement d’une place de rebroussement au Bas-du-Chenit.
  5. Traitement de la pétition :  » Nous demandons aux Communes du Chenit, de l’Abbaye et du Lieu de renoncer au parc éolien des Grands Plats et d’évaluer toutes les alternatives à ce projet destructeur ».
  6. Divers et propositions individuelles

7 décembre 2015

  1. Assermentation 
  2. Préavis 12/2015: Budget 2016 
  3. Préavis 13/2015: Remplacement de la chargeuse à pneus Volvo L40 et du camion équipé neige MAN
  4. Préavis 14/2015: Fixation des traitements et indemnités de la Municipalité pour la législature 2016-2021 
  5. Divers et propositions individuelles

23 novembre 2015

  1. Assermentations 
  2. Préavis 11/2015: Plan Partiel d’Affectation (PPA) « Eoljoux »
  3. Divers et propositions individuelles